Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vins21
Pierre Kergall

Numéro de dépôt :
3864821
Date de dépôt :
07/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/10/2021
Vins21 de Pierre Kergall

Présentation de la marque Vins21

Déposée le 7 octobre 2011 par Pierre Kergall auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Vins21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est Pierre Kergall domicilié(e) 5 Parc Grand Soleil - 69300 - Caluire-et-Cuire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Kergall domicilié(e) 5 Parc Grand Soleil - 69300 - Caluire-et-Cuire - France.

La marque Vins21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vins21 est expirée depuis le 7 octobre 2021.

Pierre Kergall a également déposé les autres marques suivantes : 1000 cépages , Vin21


Pierre Kergall - 5 Parc Grand Soleil - 69300 - Caluire-et-Cuire - France


Pierre Kergall - 5 Parc Grand Soleil - 69300 - Caluire-et-Cuire - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

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